Mentions légales

Le site aquaprox-tertiaire.com est édité par :

AQUAPROX TERTIAIRE

Société par action simplifiée (SAS) au capital de 100 000 euros, dont le siège social est établi
7 Rue de la Croix Blanche
77310 Pringy
France
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro – RCS MELUN 799 375 696 – Siret 799 375 696 00041 – NAF 2059Z – TVA intracommunautaire FR77 799 375 696.

Le site a été conçu et réalisé par AQUAPROX Tertiaire.

Propriété intellectuelle

AQUAPROX Tertiaire Tous droits réservés. La reproduction du contenu de ce site web, en tout ou en partie, est interdite sans la permission écrite de l’auteur.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme qu’en ce qui concerne son contenu. Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques sont formellement interdites sauf autorisation expresse du responsable du site. L’atteinte à l’un quelconque de ses droits est constitutif du délit pénal de contrefaçon – Art. L335-1 à 335-10 du Code de la propriété industrielle.

Données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit général d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles, vous concernant, qui ont été collectées au titre de l’utilisation des services proposés par le site. Vous pouvez exercer votre droit en nous adressant une demande en ce sens en utilisant le formulaire de contact.
Conformément aux dispositions légales, la base de données client de Société est en cours de déclaration à la C.N.I.L.